Mentions légales

1. Éditeur du site
Ella Couture – Entreprise individuelle de Youssra Robert-Quatre
Siège social : 24 Rue Alexandre Dumas, 95530 La Frette-sur-Seine, France
Immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Pontoise sous le numéro SIREN 933 904 252
Numéro de TVA intracommunautaire : FRxx933904252 (à compléter si applicable)
Adresse e-mail : youssra.robertquatre.ci@gmail.com
Téléphone : [à compléter]
Directrice de la publication : Youssra Robert-Quatre
Contact : contact@ella-couture.fr

2. Hébergeur du site
Le site https://ella-couture.fr est hébergé par :
Shopify Inc.
151 O’Connor Street, Ground Floor, Ottawa, ON K2P 2L8, Canada
Site web : https://www.shopify.com
Téléphone : +1 613 241 2828

3. Activité
Ella Couture est une entreprise spécialisée dans la création, la vente et la location de robes de mariée et de cérémonie sur mesure.
Les produits et services proposés sont destinés à une clientèle de particuliers.

4. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu présent sur le site https://ella-couture.fr, incluant notamment les textes, photographies, images, graphismes, logo, vidéos, structure et design, est la propriété exclusive de Ella Couture, sauf mention contraire.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces éléments est strictement interdite sans l’autorisation écrite préalable de Youssra Robert-Quatre.
Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu pourra être considérée comme constitutive d’une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

5. Données personnelles et confidentialité (RGPD)
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD – UE 2016/679) et à la loi « Informatique et Libertés », Ella Couture s’engage à protéger la vie privée de ses utilisateurs.

Responsable du traitement : Youssra Robert-Quatre, gérante d’Ella Couture
Email de contact : contact@ella-couture.fr

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Elles sont conservées pour une durée maximale de trois ans après la dernière interaction client, sauf obligation légale contraire.

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Pour exercer vos droits, écrivez à : contact@ella-couture.fr
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Les conditions générales de vente d’Ella Couture précisent les modalités de commande, de paiement, de livraison, de retours et les droits applicables aux consommateurs.
Elles sont accessibles à tout moment sur la page dédiée du site avant toute validation de commande.

8. Responsabilité
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9. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
En cas de litige, et à défaut d’accord amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.